Mentions légales - Château Les Clauzots

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VIGNOBLES FREDERIC TACH
Siège Social : 4 Lieu-Dit Camboutch 33210 Saint-Pierre-de-Mons
Tél : 05 56 63 34 32 – Email : contact@chateaulesclauzots.com

Directeur de publication

Frédéric TACH, Gérant VIGNOBLES F. TACH

Conception, création et réalisation

Agence Vitamine B
Siège social : 41 rue Guynemer 33320 EYSINES
vitamine-b.fr

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1

Crédits photos

Conditions d’utilisation

En utilisant ce site et les informations qui y sont contenues, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepté les mentions légales.
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Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Château Les Clauzots. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies à d’autres fins étant expressément interdite.
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Liens hypertextes

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Bases de données

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi n° 98 536 du 1er juillet 1998, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Conditions Générales de ventes

Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après «CGV») s’appliquent exclusivement à nos clients avant tout achat de nos vins et s’appliquent à tout achat immédiat ou commande de vins à la propriété, tout achat en présence physique du client et du vendeur (foire et salon par exemple), tout achat en vente par correspondance pour une livraison à domicile. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter pleinement et sans réserve. Les présentes CGV sont applicables tant qu’elles figureront à SARL VIGNOBLES Frédéric TACH – 33210 SAINT PIERRE DE MONS. Elles pourront être modifiées par nos soins, seules seront applicables les CGV en vigueur au moment de la vente. La vente d’alcool aux mineurs étant interdite par la loi, le client déclare avoir 18 ans révolus à la date de la commande. Afin de vérifier l’identité et l’âge du client, nous nous réservons le droit de demander toute pièce d’identité conformément à la loi.

Article 1 – Conditionnements

Selon le produit, celui-ci est vendu en carton de 6 bouteilles de 75cl, en carton de 3 magnums, en bag in box de 5 litres, un carton 1 bouteille de 75cl.

Article 2 – Délai de livraison

VIGNOBLES Frédéric TACH s’engage à tout mettre en œuvre pour que la livraison soit effectuée dans les meilleurs délais. Le délai généralement constaté pour la livraison est de 8 jours environ. Celui-ci est fonction des disponibilités d’approvisionnement et du planning de livraison du transporteur. Nos délais d’expédition sont donnés à titre indicatif.

Article 3 – Livraison

La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur à la propriété, soit par délivrance à un transporteur dans nos locaux. Malgré le plus grand soin que nous apportons à la préparation des commandes, il appartient à l’acheteur de vérifier la marchandise au moment de leur prise en charge. En cas d’avarie ou de manquant constaté à la réception, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera par écrit au moment de la livraison au transporteur et dans un délai de 3 jours auprès de notre bureau. Passé ce délai, les vins seront réputés conformes à la commande. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées. Dès que nous recevrons votre demande, nous mettrons tout en œuvre pour en rechercher les causes et y apporter une solution.

Article 4 – Garantie

Nous apportons le plus grand soin à la préparation des commandes et à la qualité de nos produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et dommages résultant d’un stockage, de manutention, de transport ou d’utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l’aptitude à l’emploi du produit.

Article 5 – Frais de port

A compter du 01/07/2023, à partir de 150 bouteilles commandées, les frais de port sont offerts. Les commandes groupées entre amis, famille sont acceptées avec un seul point de livraison. Pour une quantité inférieure à 150 bouteilles, nous contacter pour tarification.

Article 6 – Retour et Droit de rétractation

Pour tout achat par internet (email), par téléphone ou par voie postale (vente par le biais de notre bon de commande imprimé et reçu par La Poste), vous disposez d’un délai de 14 jours pour changer d’avis à compter de la date de réception du ou des produits (J+14). Ce droit de rétraction doit nous être notifié par email à contact@chateaulesclauzots.com ou par courrier à Vignobles Frédéric TACH 4 Lieu-Dit Camboutch 33210 Saint-Pierre-de-Mons. L’article doit être retourné dans un état irréprochable (bouteille(s) non ouverte(s) et non détériorée(s) y compris capsules, CRD, étiquette et contre étiquette) dans les 28 jours qui suivent l’achat (J+28). Si ce n’est pas le cas nous nous réservons le droit de refuser le remboursement ou d’appliquer une décote c’est-à-dire une diminution du prix remboursé. Dans tous les cas le remboursement ne sera réalisé qu’au plus tard à J+42 jours.

Il est entendu que les frais de renvoi de produit sont à la charge du Client.

Article 7 – Prix

Nos produits sont facturés au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Les prix sont en euros TTC départ propriété dans la limite des stocks disponibles. Tarifs pour livraison et facturation en France Métropolitaine à une même adresse.

Article 8 – Paiement

Le paiement s’effectue à la commande soit par chèque à l’ordre de VIGNOBLES Frédéric TACH, soit par carte bancaire, soit par virement bancaire, soit via un lien de Paiement Express 3DSecrure BPACA.

Toute commande ne sera expédiée qu’à réception de son complet paiement En cas de retard de paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre tout autre commande en cours.

Article 9 – Réserve de propriété

Les produits vendus restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.

Conditions Générales de ventes et d’utilisation d’un Bon Cadeau

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’utilisation d’un Bon Cadeau par toute personne physique majeure souhaitant effectuer un achat de produits auprès de la SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH (ci-après les « CGU »).

Article 1 – Définitions
Les mots définis ci-après auront la signification qui leur est donnée dans le présent article lorsqu’ils seront cités avec une majuscule dans les CGU :

« Client ou Offrant » : désigne la personne physique majeure ayant acheté un Bon Cadeau et ayant remis le Bon Cadeau au Bénéficiaire.

« Bénéficiaire » : désigne la personne physique majeure porteuse d’un Bon Cadeau.

« Données personnelles » : désignent les données à caractère personnel permettant d’identifier directement ou indirectement le Client/Offrant et le Bénéficiaire lors de l’utilisation d’un Bon Cadeau dans les conditions détaillées ci-après.

« Bons Cadeaux » : désignent la E-Carte Cadeau « La Petite Tach » et la Carte Cadeau « La Petite Tach ».

« E-Carte Cadeaux » : désigne la Carte Cadeau La Petite Tach sous format dématérialisée et prépayée comportant un numéro d’identification unique, permettant au Bénéficiaire de commander des Produits commercialisés par SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH directement à la propriété soit par email dans la limite de la valeur indiquée sur la E-Carte Cadeau.

« Carte Cadeau » : désigne la carte physique et prépayée comportant un numéro d’identification et un code pin uniques, permettant au Bénéficiaire de commander des Produits commercialisés par SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH directement à la propriété soit par email dans la limite de la valeur indiquée sur la Carte Cadeau.

« Produits » : désignent les bouteilles de vin ainsi que les accessoires commercialisés à la propriété.

Article 2 – Objet

2.1. Les présentes CGU régissent l’utilisation des Bons Cadeaux par le Bénéficiaire auprès de la SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH
L’utilisation des Bons Cadeaux implique l’acceptation sans réserve des CGU.

2.2. VIGNOBLES FREDERIC TACH se réserve la faculté de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle et/ou technique.
Il est conseillé au Bénéficiaire de consulter régulièrement les CGU accessibles à l’adresse suivante et en tout état de cause, avant l’utilisation du Bon Cadeaux : https://www.chateaulesclauzots.com/mentions-legales/
La version des CGU qui prévaut est la dernière version disponible sur le Site et celle en vigueur lors de l’utilisation du Bon Cadeaux par le Bénéficiaire.

2.3. VIGNOBLES FREDERIC TACH se réserve le droit de demander une pièce d’identité attestant de l’âge légal de l’Offrant et/ou du Bénéficiaire.

Article 3 – Bons Cadeaux

3.1. Achat de E-Carte Cadeau et Carte Cadeau

3.1.1. Tout Client (personne physique majeure) peut procéder à l’achat d’une E-Carte Cadeau et/ou Carte Cadeau pour son compte ou pour le compte d’un Bénéficiaire.
La Carte Cadeau est disponible à la propriété ou le cas échéant envoyée par courrier au Client.

La E-Carte Cadeau (qui est la version dématérialisée de la Carte Cadeau) est, quant à elle, envoyée par email.

La E-Carte Cadeau et la Carte Cadeau disposent d’un code unique, elle est donc à transmettre au Bénéficiaire.
Lors de l’expédition des Bons Cadeaux, le transfert de propriété s’effectue de la société SARL VIGNOBLE FREDERIC TACH vers le Client.
Le Client est responsable de la transmission du Bon Cadeau à son Bénéficiaire, étant entendu que le Bénéficiaire doit impérativement être une personne physique majeure. En aucun cas la responsabilité de la société SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH ne pourra être engagée à ce titre.

3.1.2. Le Client peut fixer librement le montant du Bon Cadeau avec un minimum de 20€ TTC (vingt euros toutes taxes comprises) et un maximum de 1000€ TTC (mille euros toutes taxes comprises). Le prix inclut la TVA au taux en vigueur, lorsque la vente est assujettie à cette taxe.
Les prix sont exprimés en euros.

Le Bon Cadeau ne sera délivré qu’au moment de son complet paiement par le Client.

3.1.3 Durée et validité du Bon Cadeau
Les Bons Cadeaux peuvent être utilisés pendant une durée de douze (12) mois à compter de leurs dates d’émissions.
Au-delà de cette période, les Bons Cadeaux expirés perdront leur validité ; le solde restant non utilisé sera définitivement perdu.
Le Client est seul responsable de la remise du Bon Cadeau au Bénéficiaire pour que ce dernier puisse l’utiliser dans un délai suffisamment raisonnable.

3.2. Utilisation de la E-Carte Cadeau et Carte Cadeau

3.2.1. Les Bons Cadeaux sont nominatifs. Ils contiennent un code unique permettant leurs utilisations par le Bénéficiaire ou par le Client, le cas échéant.

3.2.2. Les Données personnelles contenues sur les Bons Cadeaux ne sont accessibles qu’aux Bénéficiaires, aux Offrants, à VIGNOBLES FREDERIC TACH. Ces Données personnelles sont traitées par VIGNOBLES FREDERIC TACH conformément à la réglementation en vigueur.

3.2.3. L’achat et l’utilisation d’un Bon Cadeau implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales accessibles via l’adresse URL par l’Offrant et le Bénéficiaire : https://www.chateaulesclauzots.com/mentions-legales/

3.2.4. La somme attribuée et inscrite sur le Bon Cadeau permet de procéder à des achats exclusivement auprès de la SARL VIGNOBLES FREDERIC TACH soit directement à la propriété soit par email durant la période de douze (12) mois à compter de la date d’émission du Bon Cadeau. La date d’expiration est indiquée sur le Bon Cadeau dans la section « Valable jusqu’au ».
Le Bon Cadeau est utilisable en une ou plusieurs fois. En effet, le Bénéficiaire a le choix de n’utiliser qu’une partie du montant lors de sa commande.

Le Bénéficiaire devra présenter lors de son/ses achats le Bon Cadeau.

3.2.5. L’utilisation d’un Bon Cadeau comme moyen de paiement à la propriété (ou par email) repose sur l’usage du code présent sur celui-ci.
Le Bénéficiaire a la possibilité de régler sa Commande et les frais de livraison s’y rattachant en partie avec le Bon Cadeau et en partie avec un autre moyen de paiement accepté (chèque, espèces, carte bleue, virement bancaire).
Les Bons Cadeaux sont cumulables. Leurs utilisations s’effectueront suivant la date d’émission (de la plus ancienne à la plus récente).
Les Bons Cadeaux sont non échangeables et non remboursables y compris en cas de perte, vol, détérioration ou de son usage frauduleux par une tiers personne.
En tout état de cause, l’utilisation des Bons Cadeaux relève de la responsabilité exclusive du Bénéficiaire et/ou du Client. Le Bénéficiaire et/ou le Client s’engage à prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer la sécurité et la confidentialité du numéro d’identification figurant sur son Bon Cadeau.

3.2.6. En cas de demande de remboursement (cf. article 6 retours et droit de rétractation des CGV) d’une Commande payée en tout ou partie par le biais d’un Bon Cadeau, et sous réserve que cette demande remplit les conditions applicables, le remboursement correspondant à la valeur utilisée par le biais du Bon Cadeau utilisé prendra la forme d’un avoir utilisable dans les mêmes conditions que ceux-ci jusqu’à la fin de sa durée de validité. C’est-à-dire que la date d’expiration du Bon Cadeau initial s’appliquera au Bon Cadeau recrédité. Le Bon Cadeau recrédité pourra être utilisé dans les mêmes conditions que le Bon Cadeau initial.

Le montant du Bon Cadeau ne peut pas faire l’objet d’un escompte, donner lieu à un rendu de monnaie ni être crédité sur un compte bancaire ou faire l’objet d’un remboursement sous toutes formes que ce soit. Les Bons Cadeaux ne peuvent être ni revendus ou ni échangés.

3.2.7. Au moment du paiement de sa commande, le Bénéficiaire devra communiquer le numéro d’identification à 20 chiffres figurant sur le Bon Cadeau :

Si le montant de la commande est supérieur à la valeur du Bon Cadeau : le Bénéficiaire sera invité à compléter le paiement avec un moyen de paiement accepté à la propriété ;
Si le montant de la commande est équivalent à la valeur du Bon Cadeau : le Bénéficiaire sera invité à finaliser la commande sans payer de somme supplémentaire.
Si le montant de la commande est inférieur à la valeur du Bon Cadeau : le Bénéficiaire sera invité à finaliser la commande sans payer de somme supplémentaire. Le solde restant sera conservé sur le Bon Cadeau et pourra être utilisé pour un prochain achat de jusqu’à la date d’expiration du Bon Cadeau.

Article 4 – Droit de rétractation
4.1. Les dispositions prévues à l’article 6 des CGV concernant le droit de rétractation sont applicables au Bénéficiaire dans le cadre des présentes sous réserve des dispositions ci-dessous.

4.2. Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Bénéficiaire d’un Bon Cadeau dispose d’un droit de rétractation qui lui permet de se désengager sans motif, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du ou des Produit(s) commandé(s).

Conformément à l’article L.221-24 du Code de la consommation, VIGNOBLES FREDERIC TACH remboursera le Bénéficiaire des sommes dépensées en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Ainsi, le Bon Cadeau sera recrédité à hauteur du montant dépensé par le Bénéficiaire.

Le Bon Cadeau recrédité pourra être utilisé dans les mêmes conditions que le Bon Cadeau initial et pendant une durée identique, majorée de 14 (quatorze) jours.
Il est entendu que les frais de renvoi de produit en bon état (bouteille(s) non ouverte(s) et non détériorée(s) y compris capsules, CRD, étiquette et contre étiquette) seront à la charge du Client.

Article 5 – Responsabilité

5.1. La responsabilité de VIGNOBLES FREDERIC TACH ne pourra être engagée qu’à la condition que soit rapportée la preuve d’un manquement fautif de sa part à ses obligations telles que stipulées aux présentes.

5.2. L’Offrant est seul responsable des modalités de transmission des Bons Cadeaux au Bénéficiaire.

En particulier, VIGNOBLES FREDERIC TACH n’est pas responsable de la date à laquelle le Bon Cadeau est transmis au Bénéficiaire par l’Offrant. La responsabilité de VIGNOBLES FREDERIC TACH ne pourra être engagée en raison d’une transmission tardive d’un Bon Cadeau au Bénéficiaire, de nature à le priver d’un délai raisonnable d’utilisation.

5.3. De même, l’Offrant et le Bénéficiaire sont les seuls responsables de la confidentialité et de la sécurité des Bons Cadeaux et de leurs numéros d’identification, dès leur réception.

5.4. Par ailleurs, VIGNOBLES FREDERIC TACH n’est pas responsable d’une mauvaise transmission à l’Offrant du Bon Cadeau par le Bénéficiaire.

Version V1 du 27 juin 2023